Marque expirée - Marque en non vigueur

33
SCEA Petit Jean Dominique SCEA

Numéro de dépôt :
3496327
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2017
33 de Petit Jean Dominique

Présentation de la marque 33

Déposée le 19 avril 2007 par Petit Jean DominiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 33 »

Le déposant est Petit Jean DominiqueTODO domicilié(e) 5 “ Rieuflaget ”,33790 ST ANTOINE DU QUEYRET - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Petit Jean Dominique domicilié(e) 5 “ Rieuflaget ”,33790 ST ANTOINE DU QUEYRET - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 33 est expirée depuis le 19 avril 2017.

Petit Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET , GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET , CHATEAU HAUT RIEUFLAGET , L'ABNÉGATION , CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS


SCEA Petit Jean Dominique SCEA - 5 “ Rieuflaget ”,33790 ST ANTOINE DU QUEYRET - 33790 - France


SCEA Petit Jean Dominique - 5 “ Rieuflaget ”,33790 ST ANTOINE DU QUEYRET - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.